Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

modèle déposé
Claude ROBIN

Numéro de dépôt :
3664981
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
modèle déposé de Claude ROBIN

Présentation de la marque modèle déposé

Déposée le 16 juillet 2009 par Claude ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « modèle déposé »

Le déposant est Claude ROBIN domicilié(e) 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude ROBIN domicilié(e) 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Claude ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : 50 Y 10 - luminaires , COTTON SHADE , ZIP & SUN , CARRE DE LUNE , ODALO , TWIG , KAHUNA , BARATAPAS , eKLIP , DINGDETOILE


Claude ROBIN - 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France


Claude ROBIN - 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525935 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Cintres pour vêtements ; Commodes ; Coussins ; Étagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Matelas ; Urnes funéraires ; Vaisseliers ; Vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.